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Assemblée générale annuelle

2020-2021 ARCH Annual Report

ARCH’s Annual Report 2020-2021 will soon be available online.

2021 ARCH Annual General Meeting (AGM) Package

ARCH’s AGM Package will soon be available online.


Rapport annuel ARCH 2019-2020

Le rapport annuel de l’ARCH 2019-2020 est disponible en ligne en PDF et RTF.

Assemblée générale annuelle de l’ARCH 2020
Trousse AGA

Table des matières

  1. Ordre du jour
  2. Procès-verbal de l’assemblée générale annuelle du 2 octobre 2019
  3. Rapport du trésorier
  4. Rapport financier vérifié, 31 mars 2020
  5. Avis de motion – Modifications proposées au règlement
  6. Rapport de nominations ARCH
  7. Profils des membres du conseil d’administration à mi-mandat 2020
  8. Profils des personnes nommées au conseil d’administration de l’ARCH 2020

1. Ordre du jour

2. Procès-verbal de l’assemblée générale annuelle du 2 octobre 2019

3. Rapport du trésorier

4. Rapport financier vérifié, 31 mars 2020

5. Avis de motion – Modifications proposées au règlement

6. Rapport de nomination de l’ARCH

7. Profils des membres du Conseil à mi-mandat 2020

8. Profiles of Persons Nominated to the ARCH Board 2020

Célébration des précédentes AGA d’ARCH

The Annual GeneL’assemblée générale annuelle du ARCH Disability Law Centre a lieu chaque année à la date, l’heure et le lieu en Ontario que le conseil d’administration peut déterminer dans le but de:

  • examiner et approuver le procès-verbal de la dernière assemblée annuelle et de toute assemblée extraordinaire qui aurait pu se tenir depuis la dernière assemblée annuelle;
  • recevoir et examiner un rapport sur les activités du Centre pour l’année précédente;
  • recevoir et examiner les états financiers vérifiés du Centre et le rapport du vérificateur;
  • examiner et confirmer les nouveaux règlements administratifs et les modifications ou révocations des règlements administratifs existants adoptés par le conseil d’administration au cours de l’année précédente;
  • recevoir et examiner toute autre information ou tout autre matériel relatif aux affaires du Centre qui, de l’avis du conseil d’administration, présente un intérêt ou une importance pour les membres;
  • traiter toute autre affaire dûment soumise à la réunion;
  • élire les administrateurs; et
  • nommer les vérificateurs pour le prochain exercice.

Pour les rapports annuels de l’ARCH, allez à: https://archdisabilitylaw.ca/fr/a-propos-de-nous/rapport-annuel/



Last Modified: septembre 6, 2021

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